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droit, ex, voiture 🚗

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marina974
Bavarde
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Age : 33
Departement : île de la Réunion

droit, ex, voiture 🚗

Message par marina974 le Jeu 12 Mar - 22:39

Bonsoir besoin d'être éclairer merci d'avance.
Alors quand j'étais marier mon ex m'avais acheté une voiture, il me l'avais dc donner d'ailleurs les papier sont à mon nom. Aujourd'hui j'aimerais la vendre pour une plus grand. Je lui est signaler mon intention et il est pas d'accord et menace de reprendre la voiture. Il en a le droit à vôtre avis ? J'y connais rien en droit mais qd on donne quelques choses on a pas le droit de le reprendre nn?

Invité
Invité

Re: droit, ex, voiture 🚗

Message par Invité le Jeu 12 Mar - 22:43

tout depend a qui a ete attribuee lla voiture lors de la separation de biens

marina974
Bavarde
Bavarde

Age : 33
Departement : île de la Réunion

Re: droit, ex, voiture 🚗

Message par marina974 le Jeu 12 Mar - 22:53

En faite il me l'avais offert apres le divorce... Il avait fait plein de promesses, dit qu'il regrettais etc etc etc donc je lui avais redonner une chance c'est la qu'il avait acheté cette voiture pr que se sois plus pratique pour chacun quelques moi après il ma retromper et je l'es quitter... Depuis que j'ai rencontré ma chérie il trouve tjrs quelques choses pour faire suer... La voiture est trop petite pr notre petite famille. J'aimerais la vendre pr une plus grande. J'ai cru bon de l'informer vu que c'est lui qui la payer et la il veux pas que je la vends et menace de me la reprendre...

farfadet
Ultime Posteuse
Ultime Posteuse

Age : 41
Departement : Pyrénées 0rientales

Re: droit, ex, voiture 🚗

Message par farfadet le Jeu 12 Mar - 22:55

Si les papiers sont à ton nom,je ne vois pas ce qui pêche.

Invité
Invité

Re: droit, ex, voiture 🚗

Message par Invité le Jeu 12 Mar - 22:56

si elle est a ton nom, elle est a toi je pense, je ne suis pas avocate ceci dit

marina974
Bavarde
Bavarde

Age : 33
Departement : île de la Réunion

Re: droit, ex, voiture 🚗

Message par marina974 le Jeu 12 Mar - 23:06

je sais pas pas, je ch sur internet et tt est contradictoir... Dc je sais pas... Ils disent que la carte grise n'est pas un titre de propriété et ne prouve pas qu'elle est a moi cette voiture pffff c compliqué à comprendre... A l'aide

Invité
Invité

Re: droit, ex, voiture 🚗

Message par Invité le Jeu 12 Mar - 23:25

je sais pas si il y a des avocates ici, regarde sur les site de gouv.fr peut etre

marina974
Bavarde
Bavarde

Age : 33
Departement : île de la Réunion

Re: droit, ex, voiture 🚗

Message par marina974 le Jeu 12 Mar - 23:29

j'ai regardé je comprends pas trop. En gros c'est écris que la CG n'est pas un titre de propriété, se serais le certificat de cession d'un véhicule qu'on dépose à la préfecture je n'est pas pensé à faire de copie et pas moyen d'avoir un double.

marina974
Bavarde
Bavarde

Age : 33
Departement : île de la Réunion

Re: droit, ex, voiture 🚗

Message par marina974 le Jeu 12 Mar - 23:30

On dit aussi que le payeur n'est pas forcément le propriétaire nn plus...

Maggymag
Modératrice
Modératrice

Age : 32
Departement : 42

Re: droit, ex, voiture 🚗

Message par Maggymag le Jeu 12 Mar - 23:30

Salut,

Je ne sais pas si législativement parlant le certificat d’immatriculation est un titre de propriété. Cependant pour les forces de l'ordre, le titulaire du certificat d'immatriculation est le propriétaire du véhicule. On se fou de qui l'a payé.

Par conséquent si il est a ton nom tu peux revendre la voiture, il n'a rien a te dire. Tu as déjà était bien gentille de lui dire que tu allais la vendre.

Le seul recours qu'il aura sera au tribunal civil, et je pense qu'il sera débouté. Mais renseigne toi mieux auprès d'un avocat civil. Car peut être il peux avoir gain de cause pour un raison que j'ignore, et que tu devra lui rembourser la valeur de la voiture, mais j'y crois peu.

Techniquement la voiture est a toi si il ne voulais pas que tu la vende il ne fallait pas qu'il l'immatricule a ton nom.

Voila, je peux pas être plus précise désolée.

Mag

marina974
Bavarde
Bavarde

Age : 33
Departement : île de la Réunion

Re: droit, ex, voiture 🚗

Message par marina974 le Jeu 12 Mar - 23:36

V me renseigner merci qd mm

Adji Ladji
Ultime Posteuse
Ultime Posteuse

Age : 48
Departement : VAR
Emploi/Etude : (c) & [c] c

Re: droit, ex, voiture 🚗

Message par Adji Ladji le Ven 13 Mar - 0:42

Vends-la...
Je ne vois vraiment pas pourquoi tu lui demandes une permission ma grande.

marina974
Bavarde
Bavarde

Age : 33
Departement : île de la Réunion

Re: droit, ex, voiture 🚗

Message par marina974 le Ven 13 Mar - 9:05

C'est quand mm lui qui la payer me sens mal avec ça. Mais on en a vraiment besoin d'une plus grande ma dernière est porteuse d'handicap et c'est compliqué de se déplacer avec ces matériel dans une chevrolet spark je doit tt mettre sur le siege arrière c'est vraiment compliqué. Je pense acheter une berlingo on peut pas la financer entièrement j'ai vraiment besoin de l'argent de la voiture pour la payer. Le pire il a trois voiture lui et il n'a pas besoin de cela. Il m'embête avec cette histoire juste par vengeance, il a jamais digéré le fait que je l'es quitter et en plus g refait ma vie avec une femme ! Donc Toute excuse est bon pour m'atteindre sa me fatigue grave

my-own-universe
Pas timide
Pas timide

Age : 28
Departement : Dijon

Re: droit, ex, voiture 🚗

Message par my-own-universe le Ven 13 Mar - 13:52

Lors de l'achat d'un véhicule d'occasion on te demande la carte grise et ton permis, c'est tout, si tout est à ton nom et qu'aucun papier n'a été fait lors de l'achat prouvant que c'est lui qui l'a acheté, la voiture est donc à toi.

Tu ne devrais pas te tracasser, revends ta voiture, il n'aura pas de recours, ce sera sa parole contre la tienne. Lorsqu'on fait un don en général si on souhaite le déclarer il faut passer par un notaire, si ça n'a pas été fait, rien ne prouve que c'est lui qui l'a payé, la voiture est donc à toi.

sweetme
Posteuse habituelle
Posteuse habituelle

Age : 33
Departement : Clermont-Ferrand

Re: droit, ex, voiture 🚗

Message par sweetme le Ven 13 Mar - 15:07

my-own-universe a écrit:Lors de l'achat d'un véhicule d'occasion on te demande la carte grise et ton permis, c'est tout, si tout est à ton nom et qu'aucun papier n'a été fait lors de l'achat prouvant que c'est lui qui l'a acheté, la voiture est donc à toi.

Tu ne devrais pas te tracasser, revends ta voiture, il n'aura pas de recours, ce sera sa parole contre la tienne. Lorsqu'on fait un don en général si on souhaite le déclarer il faut passer par un notaire, si ça n'a pas été fait, rien ne prouve que c'est lui qui l'a payé, la voiture est donc à toi.

+ 1, je confirme

marina974
Bavarde
Bavarde

Age : 33
Departement : île de la Réunion

Re: droit, ex, voiture 🚗

Message par marina974 le Ven 13 Mar - 15:52

Merci les filles, je suis allez au concessionnaire pour avoir les duplicata des papiers de vente et tous sont bien à mon nom ya mentionné son nom nul part. je vais la vendre se week-end. J'espère qu'il me fera pas suer.

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Re: droit, ex, voiture 🚗

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